Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre

Publié le mardi 28 septembre 2021


Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2021

Séance du mardi 21 septembre 2021 à 18h00.

Date de Convocation : 14 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 15/15
Nombre de conseillers présents : 11 : ARNAL René, CASTINEL François, CARRIE Catherine, CHAPON Loïc, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, JACQUES Pierre, PERRONE Danièle, PILON Caroline, RAVAUTE Daniel (arrivé à 18h 23), ROUX Frédéric ;
Excusés : BREMOND-DICK Caroline, CASANOVA Philippe, FOURNIER Laure, HOANG Isabelle ;
Procurations : de BREMOND-DICK Caroline à DARGERY Viviane, de FOURNIER Laure à CHAPON Loïc, de CASANOVA Philippe à PILON Caroline, de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume ;
Effectif valable : 11+ 4 procurations /15
Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
Secrétaire de séance : DARGERY Viviane.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2021 :
Approbation à l’unanimité

Délibérations

1. Décision modificative : ouverture de crédits au compte 165 pour régularisation sur remboursements de cautions
Accord à l’unanimité

2. Admission en non-valeur de dettes non recouvrées
Accord à l’unanimité

3. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) – Autorisation de signature
Accord à l’unanimité

4. Demande du Département de Vaucluse - participation au Fonds d’aide aux jeunes.
Accord à l’unanimité

5. Validation du nouveau règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Accord à l’unanimité

6. Création de deux postes d’adjoint technique territorial (cantinière) à temps non complet et d’un poste d’adjoint technique (espaces verts) à temps non complet : après confirmation par le Centre de gestion de Vaucluse, un seul poste est à créer.
Accord à l’unanimité

7. Motion pour la défense des Communes forestières
Accord à l’unanimité

8. Motion de soutien à la filière lavandicole.
Accord à l’unanimité

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

Décision du Maire de mise en place d’une ligne de trésorerie pour un montant de 100 000 € : Une ligne de trésorerie est une facilité de caisse (l’équivalent d’une autorisation de découvert). Elle n’impacte pas le budget communal et ne génère d’intérêts que lorsqu’on y a recours.
Décision du Maire de mise à disposition d’une partie de la parcelle AL 607 aux propriétaires riverains pour un montant de 10 €/an.
Désignation d’un référent ambroisie : Caroline Pilon.
Désignation d’un référent Communes forestières : François Castinel et Caroline Brémond Dick.
Rappel : appel à candidatures pour la Commission communale des impôts directs : Philippe Casanova est candidat. La délibération sera prise au prochain Conseil.
Projet de cession du terrain des Ferrailles : réflexion sur une division de la parcelle pour une mise en vente ultérieure. L’assemblée est favorable au lancement du projet qui sera soumis au vote lors d’une prochaine séance.
Date des élections présidentielles et législatives :
- Présidentielles : 10 et 24 avril 2022
- Législatives : 12 et 19 juin 2022
La salle des fêtes pourra à nouveau être utilisée par les associations le weekend. En revanche la mise à disposition en semaine est difficile car le protocole sanitaire impose à la commune la désinfection des locaux après chaque utilisation
Démarrage des travaux au réservoir de Saint Laurent pour augmenter sa capacité à 1000 m3.
Information sur la rentrée scolaire : 37 élèves sont accueillis, ce qui représente une légère augmentation des effectifs.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h40.