Compte rendu du conseil municipal du 23 juin

Publié le vendredi 2 juillet 2021

Séance du mercredi 23 juin 2021 à 18h00.

Date de Convocation : 16 juin 2021
Nombre de conseillers en exercice : 15/15
Nombre de conseillers présents : 10 : ARNAL René, BREMOND-DICK Caroline, CASTINEL François, CARRIE Catherine, CASANOVA Philippe, CHAPON Loïc, DARGERY Viviane, Pierre JACQUES, PERRONE Danièle, ROUX Frédéric ;
Excusés : DRUILHE Guillaume, Laure FOURNIER, HOANG Isabelle, Caroline PILLON, RAVAUTE Daniel ;
Procurations : de Laure FOURNIER à CHAPON Loïc et de Caroline PILLON à CASANOVA Philippe ;
Effectif valable : 10 + 2 procurations /15
Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
Secrétaire de séance : Viviane DARGERY.

Présentation des nouveaux conseillers municipaux élus le 30 mai 2021.
Lecture de la charte de l’élu local

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2021 :
Approbation à l’unanimité

Suppression de 2 points à l’ordre du jour :
- Commission communale des impôts directs : propositions de 6 nouveaux titulaires et 2 nouveaux suppléants.
  Cette commission, qui siège une fois par an s’est déjà réunie en 2021 et ne se réunira pas avant 2022. Le maire propose aux nouveaux élus de proposer des noms.
  Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)
- Autorisation au Maire de signer la convention pour la gestion du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI). Les trois communes du RPI n’ont pas finalisé ce dossier. La convention sera à signer avant la fin de l’année 2021.
  Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)
Rajout de 2 points à l’ordre du jour :
- Autorisation au Maire de signer une convention pour un partenariat numérique avec l’Éducation nationale
  Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)
- Délibération autorisant le paiement d’heures supplémentaires
  Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

Délibérations

1. Décision modificative : ouverture de crédits pour permettre la régularisation d’écritures d’emprunt et inscription de nouvelles dépenses et recettes
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

2. Acquisition foncière dans le cadre de la succession G. Bonnet : parcelles AL 657, AL 659 et AN 351
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

3. Adressage : attribution de noms à certaines voies communales et chemins ruraux, dépourvus d’appellation
Accord à la majorité (pour : 8+ 1 procuration, abstentions : 2 (Loïc CHAPON et Pierre JACQUES) +1 procuration (Laure FOURNIER)

4. Autorisation au Maire de signer une convention pour un partenariat numérique avec l’Éducation nationale
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

5. Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec l’Agence régionale pour la biodiversité et l’environnement (ARBE)
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

6. Délibération autorisant le paiement d’heures supplémentaires
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)

Décision du Maire : demande de subvention au titre du contrat de solidarité territorial 2020-2022 : cette subvention permet le financement des opérations de travaux et d’équipement communales à raison de 47 200 € par an sur 3 ans.
Motion de soutien au statut des sapeurs-pompiers volontaires : lecture du projet de motion proposé par l’Association des Maires de Vaucluse.
Accord à l’unanimité (10 +2 procurations pour)
Travaux au réservoir de Saint Laurent : des travaux sont en cours sous maîtrise d’œuvre intercommunale pour l’augmentation de la capacité du réservoir à 1 000 m³.
Programme de rénovation des poteaux incendie : 7 poteaux ont été changés grâce à la subvention FRAT Région d’un montant de 12 000 €
Information travaux de voirie : des travaux ont été réalisés chemins de Saint Laurent et chemin des Pervenches. Les travaux de réfection du Chemin des Faysses sont à l’étude. Le maire propose de relancer le groupe de travail concernant l’évacuation des eaux de ruissellement.
L’ARS demande la désignation d’un correspondant ambroisie. Le maire lance un appel à candidature.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h45.