Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre

Publié le jeudi 2 décembre 2021

Séance du mardi 29 novembre 2021 à 18h00.

Date de Convocation : 23 novembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 15/15
Nombre de conseillers présents : 14 : ARNAL René, BREMOND-DICK Caroline, CASTINEL François, CARRIE Catherine, CASANOVA Philippe, CHAPON Loïc, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, FOURNIER Laure, JACQUES Pierre, PERRONE Danièle, PILON Caroline, RAVAUTE Daniel, ROUX Frédéric  ;
Excusée : HOANG Isabelle ;
Procuration : de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume ;
Effectif valable : 14+ 1 procurations /15
Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
Secrétaire de séance : PERRONE Danièle.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 21 septembre 2021 :
Approbation à l’unanimité

Le Maire demande à l’Assemblée d’accepter le rajout de deux points à l’ordre du jour :

Approbation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Décision Modificative n°3 : virement de crédits du chapitre 66 au chapitre 16
Approbation à l’unanimité

Délibérations

1. Approbation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

2. Décision Modificative n°3 : virement de crédits du chapitre 66 au chapitre 16
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

3. Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

4. Délibération chargeant le Maire de l’enquête de recensement 2022
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

5. Assurance statutaire : Convention de gestion du contrat
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

6. Commission Urbanisme : désignation de trois membres pour le remplacement des élus démissionnaires
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

7. Commission Communale des Impôts Directs : désignation de nouveaux délégués pour remplacer les membres démissionnaires
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

8. Commission Communale d’Action Sociale : désignation de deux nouveaux membres pour le remplacement des élus démissionnaires
Point annulé, les membres remplaçants de la CCAS ayant été désignés par délibération du 16 février 2021.

9. Autorisation au Maire de signer la convention pour la mise en place d’un service de fourrière
Accord à l’unanimité (14 + 1 procuration pour)

Écoulement des eaux pluviales chemin des Faysses : un groupe de travail s’est constitué. Réunion prévue le 17 décembre à 14h.
Lecture du courrier des élus Viens Village Vivant qui souhaitent se constituer en groupe. Le maire en prend acte.
Le Maire reprécise que les séances du conseil ne pourront se tenir en salle des fêtes, pour des questions techniques et sanitaires (désinfection, installation, Wifi, dossiers…)

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h00.