Compte rendu du conseil municipal du 30 mars

Compte rendu du conseil municipal du 30 mars

Publié le mercredi 7 avril 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2021

Séance du mardi 30 mars 2021 à 18h00.

  • Date de Convocation : 22 mars 2021
  • Nombre de conseillers en exercice : 10/15
  • Nombre de conseillers présents : 9 : ARNAL René, CASTINEL François, CARRIE Catherine, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, HOANG Isabelle, PERRONE Danièle, RAVAUTE Daniel, ROUX Frédéric ;
  • Excusée : BREMOND-DICK Caroline ;
  • Procuration : de BREMOND-DICK Caroline à DARGERY Viviane ;
  • Effectif valable : 9 + 1 procurations /15
  • Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
  • Secrétaire de séance : Viviane DARGERY .
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 février 2021 :
Approbation à l’unanimité
  • Rajout d’un point à l’ordre du jour : signature d’un avenant à la convention ACTE avec la Préfecture de Vaucluse
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)

Délibérations

  • 1. Approbation du Compte de Gestion 2020 du Receveur municipal
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)
  • 2. Approbation du Compte administratif 2020 du Maire
    Accord à l’unanimité (8 +1 procuration pour) le maire ne prend pas part au vote
  • 3. Affectation du résultat de l’exercice 2020 à l’exercice 2021
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)
  • 4. Vote des taux des taxes directes locales 2021
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)
  • 5. Approbation du budget prévisionnel 2021
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)
  • 6. Définition du nombre d’adjoints
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)
  • 7. Redéfinition des indemnités des élus
    Accord à l’unanimité (9 +1 procuration pour)

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

  • Décision du Maire : demande de deux subventions au titre de la DSIL qui permettront de financer à 80 % l’acquisition de véhicules GNV et la rénovation thermique des bâtiments communaux (menuiseries, isolation, changement de la chaudière fioul de la poste…).
  • Suite à la démission de 5 membres du Conseil municipal, des élections partielles vont être organisées. Nous sommes en attente des directives de la Préfecture.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18h40.