Délibérations du conseil municipal du 23 juin

Délibérations du conseil municipal du 23 juin

Délibérations du conseil municipal du 23 juin

Séance du 23 juin 2023 à 18h00

  • Date de Convocation : 15 juin 2023
  • Nombre de conseillers en exercice : 14/15
  • Nombre de conseillers présents : 9
  • Excusés : 1
  • Procurations : 4
  • Effectif valable : 9 + 4 procurations /14

Délibération

  • 2023-10 Convention à signer avec le Département de Vaucluse/ Service ingénierie- Société Publique Locale (SPL)
    Approbation à l’unanimité
  • 2023-11 Validation du Projet Educatif Territorial (PEDT)
    Approbation à l’unanimité
  • 2023-12 Avenant à la convention SEDEL avec le Parc naturel régional du Luberon – augmentation de la participation communale
    Approbation à l’unanimité
  • 2023-13 Convention avec la Commune de Saignon pour la mise à disposition d’une cantinière
    Approbation à l’unanimité
  • 2023-14 Sortie de véhicules de l’inventaire et de l’actif – Autorisation au Maire de procéder au déclassement et à la cession de matériels roulants
    Approbation à l’unanimité
  • 2023-15 Attribution de subvention à l’association l’Oreille Buissonnière- modification du tiers comptable
    Approbation à l’unanimité