Délibérations du conseil municipal du 25 novembre

Délibérations du conseil municipal du 25 novembre

Délibérations du conseil municipal du 25 novembre

Séance du 25 novembre à 17h00

  • Date de Convocation : 18 novembre 2024
  • Nombre de conseillers en exercice : 12/15
  • Nombre de conseillers présents : 9/12
  • Excusés :
  • Procurations : 3
  • Effectif valable : 12 (9 + 3 procurations) /12

Délibération

  • 2024-28 : Décision Modificative au Budget Primitif 2024 : ouverture et virement de crédits
    Approuvé à l’unanimité
  • 2024-29 : Demande de Fonds de Concours auprès de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon pour un montant de 15 210 €
    Approuvé à l’unanimité
  • 2024-30 : Tarification restauration scolaire et périscolaire
    Approuvé à l’unanimité
  • 2024-31 : Participation communale au Fonds de Solidarité Logement du Département de Vaucluse
    Approuvé à l’unanimité
  • 2024-32 : Participation communale au Fonds d’aide aux Jeunes du Département de Vaucluse
    Approuvé à l’unanimité
  • 2024-33 : Modification du tableau des effectifs : création d’un poste à temps non complet d’auxiliaire de puériculture hors classe à TNC 21h et d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps complet
    Approuvé à l’unanimité