Délibérations du conseil municipal du 7 octobre

Délibérations du conseil municipal du 7 octobre

Délibérations du conseil municipal du 7 octobre

Séance du 7 octobre à 18h00

  • Date de Convocation : 30 septembre 2024
  • Nombre de conseillers en exercice : 12/15
  • Nombre de conseillers présents : 9/12
  • Excusés :
  • Procurations : 3
  • Effectif valable : 12 (9 + 3 procurations) /12

Délibération

  • 2024-27 : Autorisation au Maire de signer une convention avec le Département de Vaucluse pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive /Eglise Saint Hilaire.
    Approuvé à l’unanimité
  • Point n° 2 : Autorisation au Maire de signer une convention modifiant les modalités de mise à disposition d’un adjoint d’animation avec la mairie de Saint Martin de Castillon.
    Cette délibération a été annulée