Séance du conseil municipal du 30 juin

Séance du conseil municipal du 30 juin

Séance en salle des Mariages à 18h.
Les débats pourront également être suivis à distance via Facebook Live.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 5 avril 2022.

Délibérations

  • 1ère Décision Modificative au Budget Prévisionnel 2022
  • Définition des tarifs de la restauration scolaire au 1er septembre 2022/tarification sociale
  • Modalités de publicité des actes administratifs
  • Renouvellement de la convention avec le Service d’Économies Durables En Luberon (SEDEL)
  • Fin du Contrat Enfance Jeunesse et intégration à la Convention Territoriale Globale
  • Mise en place de la journée de solidarité
  • Autorisation au Maire de signer une convention de mise à disposition avec la Mairie de St Martin-de-Castillon
  • Autorisation au Maire de signer la convention pour la gestion du Regroupement Pédagogique Intercommunal Caseneuve / Saint Martin de Castillon / Viens
  • Exonération d’un mois de loyer pour la boulangerie suite à une fermeture pour travaux

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

  • Décision du maire :
    • demande de sub. au Conseil Départ. au titre de la DSIL (rénovation thermique),
    • demande de sub. à l’ Agence Nationale du Sport (Projet Jeune),
    • demande de sub. au Conseil Régional au titre de l’Aide aux Communes (Projet Jeunes),
    • demande de sub. au Conseil Départ. au titre du dispositif Voirie Communale et Intercommunale (réfection du chemin des Faysses),
    • décision du Maire : choix d’un avocat pour défendre la commune.
  • Information au Conseil :
    • signature d’une convention avec l’association Camera Lucida.

Agenda

1 Événement passé

À 18 h