Compte rendu du conseil municipal du 5 avril

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril

Publié le mercredi 13 avril 2022
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril

Séance du lundi 5 avril 2022 à 18h00.

  • Date de Convocation : 28 mars 2022
  • Nombre de conseillers en exercice : 15/15
  • Nombre de conseillers présents : 10 : ARNAL René, CARRIE Catherine, CASTINEL François, CHAPON Loïc, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, JACQUES Pierre, PERRONE Danièle, RAVAUTE Daniel, ROUX Frédéric ;
  • Excusées : BREMOND-DICK Caroline, CASANOVA Philippe, FOURNIER Laure, HOANG Isabelle et PILON Caroline ;
  • Procurations : de BREMOND-DICK Caroline à DARGERY Viviane, de CASANOVA Philippe à CHAPON Loïc, de FOURNIER Laure à CHAPON Loïc, de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume, et de PILON Caroline à JACQUES Pierre ;
  • Effectif valable : 10 + 5 procurations /15
  • Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
  • Secrétaire de séance : PERRONE Danièle.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 28 février 2022 :
Approbation à la majorité : 10 pour (8 + 2 procurations) et 5 contre (2 + 3 procurations : L. Chapon, P. Casanova, L. Fournier, P. Jacques et C. Pilon).

Délibérations

  • Approbation du Compte de Gestion 2021 du Receveur municipal
    Accord à la majorité : 10 pour (8 + 2 procurations pour), 3 abstentions (1 + 2 procurations : L. Chapon, P. Casanova, L. Fournier) et 2 contre (1 + 1 procuration : P. Jacques et C. Pilon)
  • Approbation du Compte administratif 2021 du Maire
    Le Maire ne prend pas part au vote.
    Accord à la majorité : 9 pour (7 + 2 procurations pour), 3 abstentions (1 + 2 procurations : L. Chapon, P. Casanova, L. Fournier) et 2 contre (1 + 1 procuration : P. Jacques et C. Pilon)
  • Affectation du résultat de l’exercice 2021 à l’exercice 2022
    Accord à la majorité : 10 pour (8 + 2 procurations pour) et 5 abstentions (2 + 3 procurations : L. Chapon, P. Casanova, L. Fournier, P. Jacques et C. Pilon)
  • Vote des taux des taxes directes locales 2022
    Accord à l’unanimité (10 + 5 procurations pour)
  • Approbation du Budget prévisionnel 2022
    Accord à la majorité : 10 pour (8 + 2 procurations pour), 3 abstentions (1 + 2 procurations : L. Chapon, P. Casanova, L. Fournier) et 2 contre (1 + 1 procuration : P. Jacques et C. Pilon)

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h30.