Délibérations du conseil municipal du 15 février

Délibérations du conseil municipal du 15 février

Publié le jeudi 22 février 2024
Délibérations du conseil municipal du 15 février

Séance du 15 février à 18h00

  • Date de Convocation : 7 février 2024
  • Nombre de conseillers en exercice : 12/15
  • Nombre de conseillers présents : 9/12
  • Excusés : 0
  • Procurations : 2
  • Effectif valable : 9 + 2 procurations /12

Délibération

  • 2024-01 : Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement pour l’exercice 2024.
    Approbation à la majorité
  • 2024-02 : Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie.
    Approbation à la majorité
  • 2024-03 : Autorisation de signature / Convention d’assistance juridique avec le cabinet Territoires Avocats.
    Approbation à l’unanimité
  • 2024-04 : Autorisation de signature / Convention de partenariat avec l’Education nationale pour la création d’un espace numérique de travail (ENT).
    Approbation à l’unanimité
  • 2024-05 : Modification du tableau des effectifs / Création de 3 postes.
    Approbation à l’unanimité