Ordre du jour
Décès de Madame Caroline Brémond-Dick- modification du tableau du Conseil.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2023.
Délibérations
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale.
NB : ce point pourra être retiré si l’ensemble des éléments utiles au vote n’est pas parvenu en mairie avant la tenue du Conseil municipal - Attribution d’une participation pour abonder le Fonds d’Aide aux Jeunes
- Attribution d’une participation pour abonder le Fonds de Solidarité Logement
- Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux proposée par l’Association des Maires de France.
Décision du maire, information au conseil et questions diverses
- Décisions du Maire
- Décision du Maire : autorisant à défendre la commune sur un contentieux déterminé (procédure d’appel)
- Décision du Maire : Demande de subvention - Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025
- Décision du Maire : autorisant à défendre la commune sur un contentieux déterminé (demande de rectification d’une erreur matérielle sur procédure d’appel)
- Questions diverses
- Proposition de Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Contrat de maintenance des chaudières communales
