Séance du conseil municipal du 23 juin

Séance du conseil municipal du 23 juin

Séance en salle des Mariages à 18h.
Selon la loi 2020-1379 du 14 novembre 2020, le public ne sera pas accepté lors de cette séance.
Les débats pourront être suivis à distance via Facebook Live

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2021.
Accueil des nouveaux élus : lecture de la charte de l’élu local.

Délibérations

  • Décision modificative : ouverture de crédits pour permettre la régularisation d’écritures d’emprunt et inscription de nouvelles recettes
  • Acquisition foncière dans le cadre de la succession G. Bonnet : parcelles AL 657, AL 659 et AN 351
  • Adressage : attribution de noms à certaines voies communales et chemins ruraux, dépourvus d’appellation
  • Commission communale des impôts directs : propositions de 6 nouveaux titulaires et 2 nouveaux suppléants
  • Autorisation au Maire de signer la convention pour la gestion du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI)
  • Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec l’Agence régionale pour la biodiversité et l’environnement (ARPE)

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

  • Décision du Maire : demande de subvention au titre du contrat de solidarité territorial 2020-2022
  • Motion de soutien au statut des sapeurs-pompiers volontaires
  • Information travaux de voirie
  • Information travaux au réservoir de Saint Laurent
  • Programme de rénovation des poteaux incendie

Agenda

1 Événement passé

À 18 h